Vous êtes jeune diplômé d’architecture et souhaitez commencer à travailler ? Avant de vous lancer, il y a plusieurs choses à savoir, notamment si vous vous lancez à votre compte ou si vous montez votre cabinet. Une assurance professionnelle est nécessaire pour chaque architecte dans l’exercice de son métier. Voici tout ce que vous devez savoir sur l’assurance professionnel architecte.
L’assurance décennale
On peut également l’appeler « responsabilité civile décennale ». Elle couvre les dommages matériels qui peuvent provenir jusqu’à 10 ans après la livraison des travaux. Si l’un de vos clients fait alors l’état des lieux d’une erreur de votre faute, c’est l’assurance qui va prendre le relais et payer les travaux de réparations du dommage en question. Il faut savoir que vos clients peuvent se renseigner à tout moment sur l’assurance décennale du cabinet d’architecte qu’ils auront choisi.
L’assurance décennale est obligatoire et concerne plusieurs filières d’architecture :
- sociétés d’architecture
- architectes associés
- architectes exerçant en libéral
- architectes exerçant en micro-entrepreneurs
- architectes intérieurs et extérieurs
Pour finir, il faut savoir que la cotisation d’une telle assurance est calculée en fonction de la base du montant hors taxes de vos honoraires, ou bien en fonction de la base du montant hors taxe des travaux de l’année. Pour en savoir plus, il est préférable de se renseigner auprès des différentes compagnies d’assurance qui proposent ce type de service. Attention toutefois, certaines garanties ne sont pas prises en charge, comme pour des traces de peinture par exemple.
L’assurance de responsabilité civile architecte
L’assurance de responsabilité civile est également obligatoire pour un architecte. Elle couvre les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés à une personne, un ouvrage ou un bien. Elles peut également prendre en charge les conséquences accidentelles d’atteinte à l’environnement. Il faut savoir que la responsabilité civile peut prendre le relais sur différents dommages qui ne seraient pas couverts par l’assurance décennale, comme :
- les désordres apparents
- les dommages intermédiaires
- les défauts de conformité
